Archives

D06_01_2026 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MAINTENANCE DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE POUR L’ANNEE 2026

février 2, 2026 10:34 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D05_01_2026 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC POUR L’ANNEE 2026

février 2, 2026 10:33 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D04_01_2026 – APPROBATION DU MONTANT D’ATTRIBUTION DE COMPENSATION VERSE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES POUR L’EXERCICE 2025

février 2, 2026 10:33 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D03_01_2026 – AUTORISATION DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENTS

février 2, 2026 10:27 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D02_01_2026 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

février 2, 2026 10:26 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D01_01_2026 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2025

février 2, 2026 10:25 Publié par Marlène CHARBONNEAU

Arrêté de circulation n° 26-AT-0013 RUE DES BRUYERES – SAINT MICHEL MONT MERCURE

janvier 22, 2026 4:06 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 26-AT-0010 LA MINEE – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

janvier 20, 2026 9:52 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 26-AT-0009 LES COUX – SAINT MICHEL MONT MERCURE

janvier 20, 2026 9:50 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 26-AT-0008 GRAND RUE (D64) – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

janvier 20, 2026 9:47 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 26-AT-0007 ROUT DU PUY LAMBERT – SAINT MICHEL MONT MERCURE

janvier 20, 2026 9:45 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n° 26-AV-0005 LA MINEE – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

janvier 20, 2026 9:42 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n° 26-AV-0004 LES COUX – SAINT MICHEL MONT MERCURE

janvier 20, 2026 9:41 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n° 26-AV-0002 RUE DES ARTISANS, RUE DU MARINEAU et RUE DES FORGES – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

janvier 15, 2026 10:54 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n° 26-AV-0001 RUE DE LORETTE – LA FLOCELLIERE

janvier 15, 2026 10:50 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 26-AT-0006 GRAND RUE (D64) – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

janvier 15, 2026 10:48 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 26-AT-0005 L’EPRON (D755) – SAINT MICHEL MONT MERCURE

janvier 15, 2026 10:46 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 26-AT-0004 GRAND RUE (D64) – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

janvier 15, 2026 10:37 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 26-AT-0003 RUE DES ARTISANS, RUE DU MARINEAU et RUE DES FORGES – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

janvier 15, 2026 10:35 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 26-AT-0002 LA BAUDRIERE – LA FLOCELLIERE

janvier 15, 2026 10:32 Publié par Secretariat technique

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