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D08_12_2025 – REFECTION DU TERRAIN DE FOOTBALL DE LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

décembre 29, 2025 5:21 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D09_12_2025 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CCAS POUR L’ANNEE 2025

décembre 29, 2025 5:20 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_12_2025 – ENGAGEMENT DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

décembre 29, 2025 5:18 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D14_12_2025 – OCTROI DE LA GARANTIE DE LA COMMUNE A UN EMPRUNT CONTRACTE PAR LA FONDATION ACTION ENFANCE POUR LA CONSTRUCTION D’UN VILLAGE D’ENFANTS

décembre 29, 2025 5:17 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D15_12_2025 – ADHESION AU CONTRAT GROUPE PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION POUR LES ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

décembre 29, 2025 5:15 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D10_12_2025 – DECISION MODIFICATIVE N°4 (BUDGET PRINCIPAL)

décembre 29, 2025 5:13 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_12_2025 – DECISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET LOTISSEMENT LE VERGER)

décembre 29, 2025 5:12 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D11_12_2025 – DECISION MODIFICATIVE N°2 (BUDGET COMMERCES)

décembre 29, 2025 5:11 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D16_12_2025 – PRIME DE FIN D’ANNEE DU PERSONNEL SOUS CONTRAT DE DROIT PRIVE

décembre 29, 2025 5:04 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_12_2025 – TARIF HORAIRE DU PERSONNEL POUR LE CALCUL DES TRAVAUX EN REGIE – 2026

décembre 29, 2025 5:03 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D18_12_2025 – CREATION D’EMPLOI LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

décembre 29, 2025 5:01 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D19_12_2025 – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE TEMPORAIRE D’EMPLOI DANS L’ATTENTE DU RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE

décembre 29, 2025 5:00 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D20_12_2025 – TRAVAUX DE VOIRIE 2025

décembre 29, 2025 4:58 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D21_12_2025 – PRESENTATION DU RAPPORT 2024 RELATIF AU PRIX ET A LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF

décembre 29, 2025 4:57 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D22_12_2025 – PRESENTATION DU RAPPORT 2024 RELATIF AU PRIX ET A LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

décembre 29, 2025 4:55 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D23_12_2025 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L’ASSOCIATION MONCHAPO POUR L’EXERCICE 2025

décembre 29, 2025 4:54 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D24_12_2025 – VERSEMENT D’UN ACOMPTE POUR LA SUBVENTION DUE AU TITRE DU CONTRAT D’ASSOCIATION PASSE AVEC LES ECOLES

décembre 29, 2025 4:52 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D25_12_2025 – VERSEMENT D’UN ACOMPTE POUR LA SUBVENTION DUE A L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE ET A L’ASSOCIATION MONCHAPO

décembre 29, 2025 4:51 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D26_12_2025 – TARIFS DE LOCATIONS DE SALLES 2026

décembre 29, 2025 4:51 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D27_12_2025 – LOCATION DE SALLES COMMUNALES A LA SOCIETE WEBASTO

décembre 29, 2025 4:50 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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