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D08.01.2024 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE DES TRAVAUX DE VOIRIE 2023

février 2, 2024 11:56 Publié par Secrétariat général

D07.01.2024 – ACTES DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE ET DE REAMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS SUR LA COMMUNE DE SEVREMONT

février 2, 2024 11:54 Publié par Secrétariat général

D06.01.2024 – AVENANT AU MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE ET DE REAMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS SUR LA COMMUNE DE SEVREMONT

février 2, 2024 11:53 Publié par Secrétariat général

D05.01.2024 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MAINTENANCE DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE POUR L’ANNEE 2024

février 2, 2024 11:52 Publié par Secrétariat général

D04.01.2024 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC POUR L’ANNEE 2024

février 2, 2024 11:51 Publié par Secrétariat général

D02.01.2024 – AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF

février 2, 2024 11:46 Publié par Secrétariat général

D01.01.2024 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024

février 2, 2024 11:34 Publié par Secrétariat général

D11_12_2023 – EHPAD – RESILIATION DU MARCHE RELATIF AU LOT 16 NETTOYAGE – TRAVAUX DE RE-HABILITATION ET DE MISES AUX NORMES

janvier 30, 2024 10:22 Publié par Secrétariat général

D10_12_2023 – CCAS – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE

janvier 30, 2024 10:21 Publié par Secrétariat général

D09_12_2023 – CCAS – TARIFS DES REPAS CONFECTIONNES PAR LE CCAS DE SÈVREMONT

janvier 30, 2024 10:21 Publié par Secrétariat général

D08_12_2023 – CCAS – ELECTION D’UN VICE-PRESIDENT DELEGUE

janvier 30, 2024 10:19 Publié par Secrétariat général

D07_12_2023 – EHPAD – AVENANTS TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE MISE AUX NORMES, LOT 04, LOT 06, LOT 09, LOT 15, LOT 17

janvier 30, 2024 10:18 Publié par Secrétariat général

D06_12_2023 – EHPAD – MODALITE ET MODIFICATION DE LA PERIODICITE DU VERSEMENT DU CIA

janvier 30, 2024 10:17 Publié par Secrétariat général

D05_12_2023 – EHPAD – CREATION DE POSTES

janvier 30, 2024 10:17 Publié par Secrétariat général

D04_12_2023 – EHPAD – OUVERTURE DE CRÉDITS ANTICIPÉS EN INVESTISSEMENT

janvier 30, 2024 10:16 Publié par Secrétariat général

D03_12_2023 – EHPAD – DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2

janvier 30, 2024 10:16 Publié par Secrétariat général

D02_12_2023 – EHPAD – TARIFS DES REPAS 2024

janvier 30, 2024 10:15 Publié par Secrétariat général

D01_12_2023 – EHPAD – CHARGES RESTAURATION SCOLAIRE 2024

janvier 30, 2024 10:15 Publié par Secrétariat général

002 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A CHRISTELLE AUGUIN

janvier 24, 2024 12:16 Publié par Secrétariat général

003 LOCATION DU LOCAL SITUE 4 TER CITE DES FORGES_LES CC_Matthieu COLLIGNON

janvier 24, 2024 12:15 Publié par Secrétariat général

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