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011 DIA PARCELLE AB 250 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

février 28, 2024 9:43 Publié par Secrétariat général

006 ARRETE DE NOMINATION DES MANDATAIRES_SOUS-REGIE DE RECETTES ACCUEIL

février 26, 2024 4:23 Publié par Secrétariat général

005 ARRETE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE, MANDATAIRE SUPPLEANT ET MANDATAIRES_REGIE DE RECETTES ACCUEIL SEVREMONT

février 26, 2024 4:22 Publié par Secrétariat général

004 ARRETE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE – REGIE ENFANCE JEUNESSE

février 21, 2024 9:19 Publié par Secrétariat général

010 ARRÊTÉ RELATIF A UNE CAMPAGNE DE CAPTURE, D’IDENTIFICATION ET DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS

février 20, 2024 1:02 Publié par Secrétariat général

D03.01.2024 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT POUR LES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE ET DE MISE EN SECURITE DES TRAVAUX DES BATIMENTS DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

février 20, 2024 9:09 Publié par Secrétariat général

008 AUTORISATION D’EXPLOITATION ET DE STATIONNEMENT D’UN TAXI – STE A3B – Saint-Michel-Mont-Mercure

février 19, 2024 9:06 Publié par Secrétariat général

007 AUTORISATION D’EXPLOITATION ET DE STATIONNEMENT D’UN TAXI – STE A3B – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

février 19, 2024 9:05 Publié par Secrétariat général

D09.10.2023 – DOMANIALITE – VENTE DE TERRAINS COMMUNAUX – CITE DES FORGES – COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR

février 15, 2024 8:39 Publié par Secrétariat général

007 DIA PARCELLE AH 283 – LA FLOCELLIERE

février 8, 2024 1:55 Publié par Secrétariat général

008 DIA PARCELLE AB 679 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

février 7, 2024 11:28 Publié par Secrétariat général

006 DIA PARCELLE A 1518 – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

février 7, 2024 11:19 Publié par Secrétariat général

D17.01.2024 – LOCATION DE SALLES

février 5, 2024 9:16 Publié par Secrétariat général

D15.01.2024 – REMBOURSEMENT DE FRAIS – Monsieur Paul ESTEPA

février 5, 2024 9:15 Publié par Secrétariat général

D14.01.2024 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION URBANISME, CADRE DE VIE

février 5, 2024 9:15 Publié par Secrétariat général

D13.01.2024 – ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DE VENDEE NUMERIQUE

février 2, 2024 12:01 Publié par Secrétariat général

D12.01.2024 – PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AU SERVICE LECTURE PUBLIQUE DES NOUVEAUX ARRIVANTS PAR LA COMMUNE DE SEVREMONT

février 2, 2024 12:00 Publié par Secrétariat général

D11.11.2024 – CREATION DE DEUX EMPLOIS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L332-23 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE – BESOINS LIES A DES ACCROISSEMENTS TEMPORAIRES

février 2, 2024 11:59 Publié par Secrétariat général

D10.01.2024 – RAPPORT RELATIF AU PRIX ET A LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF

février 2, 2024 11:58 Publié par Secrétariat général

D09.01.2024 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR DES TRAVAUX D’ECLAIRAGE RUE DES CARRIERES SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE

février 2, 2024 11:57 Publié par Secrétariat général

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